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+91 123 456 7890,
+91 987 654 3210

Location

info@gmail.com, services@gmail.com

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15/B Miranda House, New York, US

Honoraires de vente

Habitation

Jusqu’à 109 999 €

Forfait de 6 000 € TTC

A partir de 110 000 €

5.5 % TTC

A partir de 200 000 €

5 % TTC

A partir de 300 000 €

4.5 % TTC

A partir de 400 000 € 

4 % TTC


Garage jusqu’à 20m²
forfait de  2 000 € TTC

Immeubles de rapport, locaux commerciaux ou professionnels, Entrepôt, Locaux industriels, terrains
7  % TTC du prix de vente avec un forfait  minimum de 6 000 € TTC

Ces honoraires à charge de l’acquéreur comprennent la rédaction du compromis de vente et le suivi du dossier jusqu’à la réitération de l’acte authentique
Diagnostics remboursés lors de la signature de l’acte authentique, pour toute transaction réalisée par notre agence en mandat exclusif, dans la limite de 450 € TTC.
En cas de délégation de mandat, les honoraires applicables sont ceux de l’agence ayant reçu le mandat initial.

Médiateur de notre fédération : MEDICYS 73 Bd de Clichy 75009 PARIS tel 01.49.70.15.93 mail : contact@medicys.fr

Honoraires de location

Habitation nue ou meublée (Honoraires réglementés - Décret n° 2014-890 du 1er aout 2014)

 

A la charge du bailleur

A la charge du locataire

Période de paiement

Visites, dossier et
rédaction de bail

8€ TTC/m²
Plafonné à 1 mois de loyer

8€ TTC/m²
Plafonné à 1 mois de loyer

A la conclusion du contrat de bail

Etat des lieux
Si établi par agence

3€ TTC/m²

3€ TTC/m²

Le jour de l’état des lieux

 

Locaux commerciaux ou professionnels (Bail dérogatoire au décret du 30.09.1953, bail hors texte)

 

A la charge du bailleur

A la charge du locataire

Période de paiement

Visites et constitution du dossier

X

12% TTC du loyer HT annuel
Forfait minimum de 720 € TTC

A la validation du dossier
 par le bailleur

Rédaction du Bail

X

12% TTC du loyer HT annuel
Forfait minimum de 720 € TTC

A la conclusion du contrat de bail

Si en sus de la location se négocie un droit d’entrée, le rachat d’agencements 6,5 % HT (soit 7.80 % TTC) du montant négocié à rajouter aux honoraires calculés ci-dessus.

Médiateur de notre fédération : MEDICYS 73 Bd de Clichy 75009 PARIS tel 01.49.70.15.93 mail : contact@medicys.fr

Honoraires de gestion

Détails des prestations disponibles en agence

HT TTC Base
FORFAIT CONFORT
Encaissement/versement des loyers, décomptes, Relances
5% 6% Sur les sommes encaissées hors dépôt de garantie
FORFAIT SERENITE
Forfait Eco + Gestion sinistres et travaux
6% 7.20%

HONORAIRES D’ASSURANCES : Gestion locative obligatoire par notre agence

TTC Base
GARANTIE LOYERS
IMPAYE ET
DEGRADATION
3.50 %

Soit 2.30 % d’assurance non soumis à TVA
+ 1.20% TTC (soit 1% HT) de frais de gestion de contrat
Sur les sommes encaissées hors dépôt de garantie.

*FRAIS D’ACTES ADMINISTRATIFS ET CONTENTIEUX NON COMPRIS DANS LES FORFAITS

FRAIS PAR ACTE A la charge du propriétaire (TTC) A la charge du locataire (TTC)
Avenant au bail à la demande du propriétaire et/ou locataire 4€/m² 4€/m²
Fin de gestion 70 € -
Envoi recommandé 30 € -
Gestion et suivi de dossier sinistre*
(ex : dégât des eaux) *compris dans le forfait PLUS
50 €
+ frais de vacation
-
Gestion de dossier contentieux 50 € -
Constitution dossier ANAH 90 € -
Dépôt de plainte au commissariat ou gendarmerie 80 € -
Gestion dossier de succession 75 € -
Suivi et gestion des diagnostics 80 € -
Représentation aux Assemblée Générale 70 €/heure -
Frais de vacation en heures ouvrables
Du Lundi de 14h à 18h30 et du Mardi au Vendredi de 9h30 à 18h30
70€/heure -
Frais de vacation en dehors des heures ouvrables 100 €/heure -

Notre agence ne réalise pas les déclarations de revenus fonciers et de TVA.